Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 19 mai 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site internet [Nom du Site] (ci-après « le Site »), exploité par [Nom de l’Entreprise], immatriculée au [RCS/Numéro SIRET] sous le numéro [XXX], dont le siège social est situé à [Adresse].

Le Site a pour objet la vente en ligne de bières artisanales, la présentation des produits, et éventuellement la réservation d’ateliers ou d’événements liés à l’univers brassicole.

2. Acceptation des CGU

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’Utilisateur. Toute personne ne souhaitant pas adhérer à ces conditions doit s’abstenir d’utiliser le Site.

3. Accès au Site

Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve des interruptions éventuelles pour maintenance ou mise à jour. [Nom de l’Entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages liés à l’indisponibilité du Site.

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément à la loi française et à ne pas perturber son fonctionnement (ex : tentative de piratage, introduction de virus).

4. Inscription et Compte Utilisateur

4.1. Création de compte

Pour passer commande ou accéder à certaines fonctionnalités (ex : historique d’achat, abonnement), l’Utilisateur peut être amené à créer un compte en fournissant :

Un email valide,
Un mot de passe sécurisé,
Ses coordonnées postales (pour la livraison).

L’Utilisateur garantit l’exactitude des informations fournies et s’engage à les mettre à jour en cas de changement.

4.2. Responsabilité

L’Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants. [Nom de l’Entreprise] ne peut être tenue pour responsable en cas d’usurpation ou de perte de données due à une négligence de l’Utilisateur.

5. Commandes et Vente de Produits

5.1. Processus de commande

Les produits sont présentés avec leurs caractéristiques, prix (TTC), et disponibilités.
L’Utilisateur peut ajouter des produits à son panier et valider sa commande après acceptation des présentes CGU et des Conditions Générales de Vente (CGV).
La validation de la commande vaut acceptation irrévocable de l’offre et engagement de paiement.

5.2. Prix et Paiement

Les prix sont indiqués en euros (€) TTC (TVA à 20% pour la France métropolitaine, sauf exonérations applicables).
Les modes de paiement acceptés sont : carte bancaire (via [Stripe/PayPal]), virement, ou chèque (selon options disponibles).
Le paiement est exigible à la commande. Aucune commande ne sera expédiée sans règlement complet.

5.3. Livraison

Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif (ex : 3 à 5 jours ouvrés pour la France métropolitaine).
[Nom de l’Entreprise] ne saurait être tenue responsable des retards liés aux transporteurs.
Les frais de livraison sont à la charge de l’Utilisateur et calculés en fonction du poids et de la destination.
En cas d’absence à la livraison, les frais de réexpédition seront facturés.

5.4. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’Utilisateur dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter, sans justification, à compter de la réception des produits.

Les produits personnalisés (ex : étiquettes sur mesure) ou périssables (ex : bières en fut) peuvent être exclus du droit de rétractation.
Les retours sont à la charge de l’Utilisateur et doivent être effectués dans leur emballage d’origine, intacts.

6. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du Site (textes, images, logos, designs, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’Entreprise] ou de ses partenaires, protégés par le droit d’auteur français et international.

Toute reproduction, distribution, ou modification non autorisée est strictement interdite et pourrait faire l’objet de poursuites.

7. Données Personnelles

Les données collectées (nom, email, adresse, etc.) sont traitées conformément à la loi RGPD et à la Politique de Confidentialité du Site, accessible ici.

Les données sont utilisées pour :
- Traiter les commandes,
- Envoyer des newsletters (si consentement donné),
- Améliorer l’expérience utilisateur.
L’Utilisateur peut accéder, rectifier, ou supprimer ses données en contactant [email de contact].

8. Responsabilités et Limites

8.1. Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à :

Ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou frauduleuses,
Respecter les lois en vigueur (ex : interdiction de vente d’alcool aux mineurs de moins de 18 ans en France).

8.2. Responsabilité de [Nom de l’Entreprise]

[Nom de l’Entreprise] s’engage à :

Fournir des produits conformes à leur description,
Garantir la sécurité des paiements (via des protocoles SSL),
Informer l’Utilisateur en cas de rupture de stock ou d’erreur de prix (avec possibilité d’annulation de commande).

Exclusion de garantie : [Nom de l’Entreprise] ne garantit pas l’absence de bugs ou l’interopérabilité du Site avec tous les navigateurs.

9. Litiges et Médiation

En cas de litige, l’Utilisateur peut tenter une résolution amiable en contactant [Nom de l’Entreprise] à l’adresse [email].
À défaut, les tribunaux français seront compétents, et le droit français s’appliquera.

10. Modifications des CGU

[Nom de l’Entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront portées à la connaissance des Utilisateurs via le Site ou par email. L’utilisation continue du Site après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

11. Contact

Pour toute question relative aux CGU :

Email : [contact@nomdusite.fr]
Adresse postale : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro]

Points à personnaliser :

Identité de l’entreprise : Remplace les placeholders ([Nom du Site], [RCS], etc.) par tes informations réelles.
Spécificités produits : Ajoute des clauses si tu proposes des abonnements, des ateliers, ou des produits sur mesure.
Livraison internationale : Si tu livres à l’étranger, précise les conditions (douanes, taxes, etc.).
Politique de confidentialité : Crée un document séparé pour détailler la gestion des données (obligatoire sous RGPD).

Besoin d’ajouts ?

Clauses pour les professionnels (si tu vends aussi en B2B) ?
Conditions pour les événements (dégustations, visites de brasserie) ?
Mentions légales (obligatoires en France) ?

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